Le comité de compatibilité électromagnétique (CCE) établit à la demande des affectataires les conditions de coexistence au national entre service de radiocommunications. Ces actions complètent les cadres harmonisés européens en vue d’une utilisation efficace du spectre.
Note de synthèse propagations VF
Contributions aux travaux européens et internationaux sur le spectre
Les études en vue
Quelques mots
Toutes les études
Rapport sur l’ingénierie des sites radioélectriques
Etudes de partage dans la bande 10,7-11,7 GHz entre le service fixe et le service fixe par satellite (publication 29 mai 2007)
Etudes de compatibilité liées à l’introduction de systèmes mobiles large bande hors IMT2000 dans la bande 1 800-1 805 MHz (publication 2007)
Etude sur les brouillages sur les DME par l’UMTS 900 (publication 2007)
Etude complémentaire de compatibilité entre BWA et SFS dans la bande 3,6-3,8 GHz (publication 2007)
Etude sur l’évaluation du risque de brouillage du canal 60 par les stations de base des réseaux mobiles opérant dans la bande 790-862 MHz (publication 2009)
Rapport d’étude sur la compatibilité à 5,9 GHz entre les systèmes RATP et les ITS (publication 2010)
Dans la perspective d’introduction des systèmes mobiles large bande (LTE) dans la bande 3400-3600 MHz, une étude de coexistence avec les radars de la Défense opérant sous 3400 MHz a été menée. Télécharger le rapport (septembre 2015)
Rapport sur la coexistence en bande adjacente entre le service mobile dans la bande 1427-1452 MHz et le service de radioastronomie dans la bande 1400-1427 MHz. Télécharger le rapport (septembre 2019)
Etude sur la coexistence en co-fréquence et en bande adjacente entre le Service Fixe opérant dans la bande 22-23.6 GHz et la station de radioastronomie de Bure opérant entre 22 GHz et 24 GHz. Télécharger le rapport (Octobre 2020)
Etude sur la coexistence en bande adjacente entre le Service Mobile (IMT) dans 24.25-27.5 GHz et les observatoires de Bure et de Maïdo du service de radioastronomie opérant dans la bande 23.6-24 GHz (Janvier 2022)
Etude sur la coexistence en co-fréquence entre le Service Mobile (IMT) opérant dans 24.25-27.5 GHz et les stations terriennes du Service Exploration de la terre par Satellite (SETS) dans la bande 25.5-27 GHz (Janvier 2022)
Etude de la protection des systèmes du service fixe par satellite au-dessus de 3,8GHz vis-à-vis de l’IMT 5G opérant dans la bande de fréquence 3,4 – 3,8 GHz pour les DROM/COM (Janvier 2022)
Addendum à Rapport CCE - Etude de la protection des systèmes du service fixe par satellite au-dessus de 3,8GHz vis-à-vis de l’IMT 5G opérant dans la bande de fréquence 3,4 – 3,8 GHz pour les DROM/COM
Addendum à Rapport CCE - Etude sur la coexistence en co-fréquence entre le Service Mobile (IMT) opérant dans 24.25-27.5 GHz et les stations terriennes du Service Exploration de la terre par Satellite (SETS) dans la bande 25.5-27 GHz
Rapport CCE - Etude sur la coexistence en co-fréquence et en bande adjacente entre le Service Fixe opérant dans la bande 22-23.6 GHz et la station de radioastronomie de Bure opérant entre 22 GHz et 24 GHz
Rapport CCE - Coexistence entre le service fixe et le système de radionavigation EFVS dans la bande de fréquence 31.8-33.4 GHz
Rapport CCE - Coexistence entre le service fixe et le système de radionavigation EFVS dans la bande de fréquence 31.8-33.4 GHz: Interférence des systèmes EFVS sur le service fixe
Rapport sur la coexistence en bande adjacente entre le service mobile dans la bande 1427-1452 MHz et le service de radioastronomie dans la bande 1400-1427 MHz
Rapport CCE - Coexistence en co-fréquence entre le service mobile (IMT) opérant dans la bande de fréquence 24.25-27.5 GHz et les stations terriennes du service exploration de la terre par Satellite (SETS) dans la bande de fréquence 25.5-27 GHz
France Bande 26 GHz – Etude de compatibilité entre systèmes de relais de données de l’exploration de la Terre ISS et 5G
France bande 32 GHz – Etude de compatibilité en service de radionavigation et 5G
Etude France bande 26 GHZ - Etude de compatibilité entre service passif d'exploration de la terre et 5G
Rapport d’étude CCE sur l’utilisation par le service mobile
de la bande 2300-2400 MHz
Rapport d’étude de la Commission de Compatibilité Electromagnétique sur la coexistence en bande adjacente entre les radars de la Défense opérant sous 3400MHz et les systèmes de la téléphonie mobile au-dessus de 3400MHz
Rapport d’étude de la Commission de Compatibilité Electromagnétique sur la coexistence en bande adjacente entre les radars de la Défense opérant sous 3400MHz et les systèmes de la téléphonie mobile au-dessus de 3400MHz
Rapport d’étude de la Commission de Compatibilité Electromagnétique sur la coexistence en bande adjacente entre systèmes tactiques du Ministère de l’Intérieur au-dessus de 1492MHz et les systèmes SDL opérant dans la bande 1467.424-1492MHz
Rapport ANFR sur les phénomènes de propagation anormale : propagation par conduit et réflexion/réfraction sur les couches élevées de l’atmosphère - Référence ANFR(15)01
Coexistence entre RLAN et exploration de la terre par satellite a 5 GHz
Nouvelle canalisation pour le service fixe bas débit dans la bande 6 GHz
Etudes radars bande 3300-3400 MHz
Coexistence entre réseaux mobiles et télémesures dans la bande 1,4 GHZ
Effet des rayonnements hors bande des terminaux LTE sur la réception de la télévision
Effet des rayonnements hors bande des terminaux LTE sur la réception de la télévision
Etudes de partage dans la bande 10.7 – 11.7 GHz entre le service fixe (SF) et le service fixe par satellite (SFS)
Etude de la CCE sur l’ingénierie des sites radioélectriques
Projet de rapport de l’ANFR sur la compatibilité entre les réseaux de radiocommunications du service mobile du ministère de l’intérieur (bande 83–87,3 mhz) et les stations d’émission de radiodiffusion FM (bande 87,5–108 mhz) autorisées par le conseil supérieur de l’audiovisuel